Books by Adolphe Lanoë
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Loi du 24 juillet 1909, modifiée par la loi du 15 avril 1914, relative à la constitution des cadres: et des effectifs de l'armée active et de l'armée
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Statuts, Ordonnances Et Règlements de la Communauté Des Maîtres de l'Art (Éd.1672)
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Loix Municipales Et Économiques Du Languedoc. T. 3 (Éd.1780-1787)
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Code de l'Hôpital-Général de Paris, Ou Recueil Des Principaux Édits, Arrêts (Éd.1786)
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Loi du 12 août 1902 modifiant les dispositions de la loi du 25 ventôse an XI sur le notariat (1902): . Circulaire ministérielle du 16 août 1902
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Commentaire de la loi du 1er octobre 1917 sur l'ivresse publique et la police des débits de boissons
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Loix Municipales Et Économiques Du Languedoc, T5 (Éd.1780-1787)
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Loi du 10 juillet 1851, relative au classement des places de guerre et aux servitudes militaires: Décret du 10 août 1853 portant classement des places
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Recueil des édits, déclarations, arrets et lettres patentes: concernant les compagnies de Guinée et du Sénégal
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Liste générale de nos seigneurs du parlement de Bretagne, 1554-1754
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Édits, déclarations et lettres patentes du Roy et règlemens du parlement de Bretagne, 1554-1774
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Lois Et Arrêtés Relatifs À La Justice Militaire
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Recueil d'ordonnances, édits, déclarations, arrests, qui établissent en faveur du Châtelet de Paris: la police générale et le droit de prévention en m
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Recueil des statuts, lettres patentes ou Déclarations du roi, arrêts du Conseil et du Parlement: sentence de police du Chastelet et délibérations des
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Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres: des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort. Volu
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Table générale et alphabétique des collections d'édits et ordonnances des rois de France. Tome 1: et du Traité de la police
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Instructions concernant l'administration et la comptabilité des hospices: des bureaux de bienfaisance et des enfants trouvés
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Table générale et alphabétique des collections d'édits et ordonnances des rois de France. Tome 3: et du Traité de la police
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Nouveau protocole ou Stile universel des huissiers et sergens. 2e édition: Qui leur enseigne la maniere de bien faire tous exploits et procedures
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Recueil d'édits, ordonnances et déclarations concernant l'Épargne, le Trésor royal: et les parties casuelles. Parties casuelles, 1467-1730
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Creation, institution, fondation, et privileges de l'université de Nantes, par le pape Pie second: et par François second et dernier duc de Bretagne,
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Sécurité de la navigation et réglementation du travail à bord des navires, décrets des 20: et 21 sept. 1908, règlement d'administration publique pour
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Traité Entre Le Roi Et Le Roi de Sardaigne, Conclu À Turin Le 24 Mars 1760
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Lois, décrets et cahier des charges des concessions
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Statuts Et Privilèges Du Corps Des Marchands Orfèvres-Joyailliers de la Ville de Paris: Recueillis Des Textes Et Des Édits, Ordonnances, Déclarations,
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Statut et règlement pour les teintures en grand et bon teint des draps, serges et étoffes de laine: uniformément, qui se manufacturent dans le royaume
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Code de l'orfèvrerie ou Recueil et abrégé chronologique des principaux règlements: concernant les droits de marque et de contrôle sur les ouvrages d'o
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Recueil des édits portans création des offices de greffiers des insinuations ecclésiastiques: et des domaines des gens de main-morte et de controlleur
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Recueil des édits et ordonnances du Roy, concernant les domaines et droits de la couronne. Tome 2
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Recueil des édits et ordonnances du Roy, concernant les domaines et droits de la couronne. Tome 1
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Statuts, articles, ordonnances et privilèges des principal, jurez, anciens, bacheliers: et maîtres plombiers, fontainiers de la ville fauxbourgs et ba
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Arrêté du 8 floréal an VIII, des consuls de la République: contenant règlement sur l'administration et la comptabilité des corps
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Recueil d'arrêts, ordonnances, statuts et règlemens, concernant la communauté des maîtres queulx: cuisiniers-traiteurs de la ville, faubourgs et banli
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Notices sur les modèles, cartes et dessins relatifs aux travaux publics: réunis par les soins du ministère de l'agriculture, du commerce et des travau
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Statuts, ordonnances et réglemens de la communauté du corps des maitres et marchands ciseleurs: doreurs, argenteurs, damasquineurs, enjoliveurs sur fe
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Traité entre le Roy, l'Empereur, et le Roy de la Grande-Bretagne, pour la pacification de l'Europe: Londres, 2 août 1718
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Table chronologique des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens: concernans la marque et controlle des ouvrages d'or et d'argent
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Ordonnances de 1522, des droits de la vicomté de Reims, accordées: entre monsieur l'archevêque duc de Reims et les habitans d'icelle ville
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Statuts et règlements de la communauté des maîtres experts jurés-écrivains, expéditionnaires: et arithméticiens, teneurs de livres de Comptes de Paris
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Recueil des édits, déclarations, arrêts et règlemens concernant les créations, établissemens, droits: privilèges et fonctions des receveurs des consig
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Recueils d'édits, arrêts, déclarations et mémoires, concernant la direction et la jurisdiction: que les trésoriers de France exercent en matière de do
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Code des terriers ou Principes sur les matières féodales: avec le recueil des règlemens sur cette matière
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Loi du 30 mai 1851 et règlement du 10 août 1852 su la police du roulage et des messageries publiques: mis au courant de la législation et suivis d'une
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Loi adoptée par les pairs et députés, 10 avril. Discours et rapport sur les associations: suivi des réflexions des journaux patriotes de Lyon. Lettre
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Loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse modifiée par la loi du Ier mai 1924: et circulaire explicatives
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Recueil des règlemens généraux et particuliers concernant les manufactures et fabriques du royaume: Tome 2
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Code Civil. No 3
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Retraites ouvrières et paysannes: texte complet de la loi du 5 avril 1910: avec les modifications apportées par les articles 54 à 61 de la loi de fina
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