Books by France
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Recueil Général Des Anciennes Lois Françaises. T 13 (Éd.1821-1833)
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France
$37.99
Nouveaux Statuts de la Communauté Maîtres Et Marchands Chaircuitiers de Fauxbourgs de Paris
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France
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Statuts de la Communauté Des Maîtres Et Maîtresses, Marchands Et Marchandes Grainiers Et Grainières
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France
$15.99
Recueil Général Des Anciennes Lois Françaises. T 11 (Éd.1821-1833)
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France
$47.99
Compte Du Trésor Du Louvre Sous Philippe Le Bel, Additional Charters, N° 13941 (Éd.1884)
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France
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Recueil Général Des Anciennes Lois Françaises. T 14 (Éd.1821-1833)
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France
$46.99
Recueil Général Des Anciennes Lois Françaises. T 5 (Éd.1821-1833)
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$45.99
Recueil Général Des Anciennes Lois Françaises. T 16 (Éd.1821-1833)
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$37.99
Recueil Général Des Anciennes Lois Françaises, T 23 (Éd.1821-1833)
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Recueil Général Des Anciennes Lois Françaises. T 4 (Éd.1821-1833)
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France
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Recueil Général Des Anciennes Lois Françaises. T 24 (Éd.1821-1833)
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France
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Arrests de la Cour de Parlement: contenant plusieurs règlemens touchant les charges des advocats et procureurs
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Manuel de la Gendarmerie, Ou Recueils Des Ordonnances, (Ed.18..)
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$27.99
Recueil Général Des Anciennes Lois Françaises. T 18 (Éd.1821-1833)
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$31.99
Recueil Général Des Anciennes Lois Françaises.T 28 (Éd.1821-1833)
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Loi du 30 mai 1851 et règlement du 10 aout 1852 sur la police du roulage et des messageries: publiques, mis au courant de la législation
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France
$14.99
Recueil Général Des Lois Françaises, Depuis l'An 420 Jusqu'à La Révolution de 1789 T8 (Éd.1821-1833)
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$34.99
Instructions Décadaires Sur l'Enregistrement Tome 9
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Réponse du gouvernement de la République française au Mémoire des Etats-Unis du Brésil: sur la question de frontière, soumise à l'arbitrage du gouvern
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Recueil concernant le tribunal de nosseigneurs les maréchaux de France [V1] (Éd.1784)
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Règlement Provisoire Sur Les Exercices À Pied Et À Cheval de l'Artillerie
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Code Napoléon (Nouvelle Édition Mise Au Courant Des Changements de la Législation) (Éd.1853)
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Traité Des Fonctions, Droits Et Privilèges Des Commissaires-Enquêteurs-Examinateurs
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Instructions Décadaires Sur l'Enregistrement Tome 5
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Instruction sur l'exercice de la cavalerie Du 29 juin 1753
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Album graphique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur pour la France et l'Algérie: années 1811-1893
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Recueil Général Des Anciennes Lois Françaises [T 6] (Éd.1821-1833)
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Instructions Décadaires Sur l'Enregistrement, Droits Y Réunis Et Domaines Nationaux
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Instructions Décadaires Sur l'Enregistrement, Tome 4
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Ordonnances Des Rois de France de la Troisième Race. Volume 19 (Éd.1835)
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Ordonnances Des Rois de France de la Troisième Race. Volume 15 (Éd.1811)
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Ordonnances Des Roys de France de la Troisième Race. Volume 1 (Éd.1723)
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Instructions Décadaires Sur l'Enregistrement, Tome 3
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Ordonnances Des Rois de France de la Troisième Race. Volume 21 (Éd.1849)
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Code Du Commerce Des Bois Carrés, Charpente, Sciage (Éd.1840-1847)
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Loi du 9 juillet 1838 sur l'administration et la direction des douanes de la république d'Haïti
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Statuts, ordonnances, lettres patentes, privileges, declarations, arrests, sentences, délibérations: servant de reglements pour les maîtres et marchan
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Statuts et reglemens du corps et de la communauté des maîtres: et marchands lapidaires-diamantaires-joailliers de Paris
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Recueil de quelques édicts, ordonnances et déclarations anciennes: concernans les droicts des cinq grosses fermes de France
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Loi des 21-29 mai 1858 et circulaire ministérielle du 2 mai 1859
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Statuts, articles, ordonnances et privilèges des principal, jurez, anciens, bacheliers: et maîtres plombiers, fontainiers de la ville fauxbourgs et ba
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Grand tarif ou Evaluation du prix du marc et diminutions des pieces d'argent legeres: et rongnées tant de France qu'estrangeres
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Extrait des edits, declarations et arrests du conseil, concernant les monnoyes de France: à commencer en 1640 avec les empreintes de toutes les espèce
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Extrait des edits, declarations et arrests du Conseil concernant mes monnoyes de France: A commencer en l'année 1640 avec les empreintes de toutes les
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Evaluation et tarif des especes, vaiselle et matieres d'or et d'argent
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Tarif de toutes les diminutions, augmentations et fabrications des especes d'or, d'argent: et de cuivre, decembre 1689-1er octobre 1725
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Tarif de toutes les especes d'or et d'argent, septembre 1640-juin 1727: Espèces qui ont eu cours sous le regne de Louis XIV et Louis XV
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$14.99
Arrest de la cour des monnoyes, concernant le reglement et ordre qui doit estre observé en icelle: par les presidents, conseillers et gens du Roy, en
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$14.99