Books by Parlement de Paris
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Recueil d'arrests et règlemens de la Cour de Parlement pour la charge: et fonction des procureurs d'icelle
Parlement de Paris
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Arrêt de Parlement en la Chambre de l'édit, par lequel il a été jugé qu'un prêtre
Parlement de Paris
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Recueil des edits, déclarations, sentences et arrests concernant et en faveur de la communauté: des maîtres et marchands gantiers-poudriers-parfumeurs
Parlement de Paris
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Arrest de la Cour de Parlement du 20 aoust 1575
Parlement de Paris
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Arrêts de parlement, règlemens et autres pièces.Des maîtres oiseleurs de Paris
Parlement de Paris
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Déclarations et modifications lesquelles la cour de parlement a ordonné être mises: sur les lettres patentes décernées par le Roi le 14 janvier 1550 s
Parlement de Paris
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Arrêt (du parlement) pour les marchands fréquentant la Loire et autres fleuves: descendant en icelle, ordonnant que l'assemblée accoutumée est tenue d
Parlement de Paris
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Remontrances Du Parlement de Paris Au Xviiie Siècle. Tome 2
Parlement de Paris
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Remontrances Du Parlement de Paris Au Xviiie Siècle. Tome 3
Parlement de Paris
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Cour de parlement. Arrest portant défenses d'exécuter les condemnez à mort hors des places publiques: Injonction à tous gens sans adveu de vuider de l
Parlement de Paris
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Arrest notable de la cour de parlement en la chambre de l'edit, touchant la legitime des enfans
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Parlement de Paris
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Extrait des registres du parlement. Arrêt du 21 août 1680, portant distribution de 260,000 livres: de la vente de Barbezieux, saisie sur M. Du Plessis
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Parlement de Paris
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Statuts et règlemens du 7 septembre 1718, pour la communauté des barbiers, perruquiers, baigneurs: et étuvistes de la ville, faubourgs et banlieue de
Statuts et règlemens du 7 septembre 1718, pour la communauté des barbiers, perruquiers, baigneurs: et étuvistes de la ville, faubourgs et banlieue de
Parlement de Paris
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Arrests de la Cour prononcez en robbes rouges: depuis le Parlement commençant à la sainct Martin 1580 jusques à Noël 1621
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Parlement de Paris
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Arrests de règlement de nos-seigneurs des Cours de Parlement de Paris et de Rennes en Bretagne: touchant les sépultures
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Parlement de Paris
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Arrêt de la cour de Parlement de Paris qui juge l'appel comme d'abus, Brefs, Constitutions: et autres règlements de la Société se disant de Jésus, 6 a
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Parlement de Paris
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Procès-verbal, touchant les six arrêts du conseil du 20 aout 1777 concernant la librairie
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Parlement de Paris
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Extraict des privilèges du Mans. Lettres patentes du 13 mai 1614 et arrêts des 28 juin 1572: 2 novembre 1583, 31 mars 1615 et arrêt du lieutenant de l
Extraict des privilèges du Mans. Lettres patentes du 13 mai 1614 et arrêts des 28 juin 1572: 2 novembre 1583, 31 mars 1615 et arrêt du lieutenant de l
Parlement de Paris
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Arret De La Cour De Parlement De Paris (1762)
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