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Statuts, ordonnances et règlemens donnez et octroyez par le roi nôtre Sire, aux marchands merciers: , grossiers, joüalliers de la ville de Troyes, au
Statuts, ordonnances et règlemens donnez et octroyez par le roi nôtre Sire, aux marchands merciers: , grossiers, joüalliers de la ville de Troyes, au
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Rapport & Commission supérieure consultative du Service de santé
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$15.99
Recueil des lois, décrets, ordonnances concernant les Israélites, depuis la Révolution de 1789
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France
$37.99
Loi du 7 aout 1913 modifiant les lois des cadres de l'infanterie, de la cavalerie: de l'artillerie et du génie
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$14.99
Ordonnances des rois de France de la troisième race. Volume 17: contenant les ordonnances rendues, juillet 1467-mars 1473
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$56.99
Rapport à M. le préfet de police sur les faits de morve du cheval communiquée à l'homme
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France
$13.99
Instruction sur le service que les régimens de cavalerie devront faire dans les camps: qui s'assembleront pendant la présente année. Du 22 juin 1755
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$16.99
Loi militaire du 7 aout 1913 modifiant les lois des cadres de l'infanterie, de la cavalerie
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$13.99
Alexandrie
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$13.99
Recueil des décrets rendus par le prince Louis-Napoléon, 2 décembre 1851-29 mars 1852- Parte 1: Epoque présidentielle
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$27.99
Recueil Déclarations, Ordonnances, Arrêts Et Règlemens, Concernant l'École Royale Militaire T02
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France
$23.99
Nouveau recueil des statuts et règlemens du corps et communauté des maîtres-marchands tapissiers: hauteliciers-sarrazinois-rentrayeurs-courtepointiers
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$45.99
Enquête Sur Les Fers
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$28.99
Recueil Chronologique de Lois Et Actes de l'Autorité Publique. Diplomate Et Traités de Paix
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$23.99
Recueil Tome 3
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$55.99
Instructions Du Comité Historique Des Arts Et Monuments: Architecture Militaire
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$16.99
Ordonnances Des Rois de France de la Troisième Race, .... V 10 (Éd.1763)
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$52.99
Ordonnances Des Rois de France de la Troisième Race. Volume 16 (Éd.1814)
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$69.99
Recueil Décrets Et Règlement Sur Régime Associations Territoriales Arles, Tarascon Et N-D de la Mer
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Du régime des travaux publics en Angleterre Tome 1
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$30.99
Recueil Des Instructions Données Aux Ambassadeurs Et Ministres de France Tome 1
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$31.99
Statuts, articles, ordonnances et règlements des jurés et Anciens bacheliers: et maîtres de la Communauté des Savetiers de Paris, vérifiés en Parlemen
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Association de prévoyance du personnel de l'administration centrale
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$16.99
Ordonnances Des Roys de France de la Troisième Race. Volume 6 (Éd.1741)
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$67.99
Statuts, ordonnances, lettres et arrêts des maîtres peaussiers, teinturiers en cuirs: et caleçonniers de Paris, le tout obtenu et renouvelé l'année 16
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$14.99
Ordonnances Des Roys de France de la Troisième Race. Volume 8 (Éd.1750)
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$60.99
Statuts, ordonnances, lettres patentes, privilèges, déclarations, arrêts, sentences et déliberations: servant de reglements pour les maîtres et marcha
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$18.99
Ordonnances Des Roys de France de la Troisième Race. Volume 3 (Éd.1732)
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$65.99
Règlement Pour Servir, En CE Qui Concerne Le Département de l'Instruction Publique
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Élections Du 13 Mai 1849. Guide Impartial Des Électeurs
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$15.99
Recueil Général Des Anciennes Lois Françaises. T 7 (Éd.1821-1833)
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$34.99
Arrest de parlement donné en l'audience de la Tournelle en la cause d'entre Jehan Breton: et Jehan Bertrand, tuteurs et curateurs des enfants mineurs
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Recueil Des Lois, Ordonnances, Règlemens Et Tarifs Concernant Les Perceptions Municipales À Paris
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La loi de trois ans. Loi du 7 aout 1913, suivie de la loi du 21 mars 1905, recrutement de l'armée
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Recueil Chronologique de Lois Et Actes de l'Autorité Publique. Bois Et Forêts
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Extrait du procès-verbal de la séance publique du Directoire exécutif du 10 brumaire an VI
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La loi sur les justices de paix et son commentaire par les travaux préparatoires
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Recueil Général Des Anciennes Lois Françaises. T 17 (Éd.1821-1833)
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$30.99
Réglement Sur Les Poursuites En Matière de Contributions Directes: Instruction Générale
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Dispositions du décret et tarif du droit d'enregistrement du 5 décembre 1790 par ordre alphabétique
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$19.99
Statuts, Ordonnances Et Déclaration Du Roy Confirmative d'Iceux
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$14.99
Recueil Général Des Anciennes Lois Françaises. T 2 (Éd.1821-1833)
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$36.99
Catalogue Du Matériel Scientifique Des Lycées Et Collèges de Jeunes Filles
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$16.99
Code Des Pensions, Ou Recueil Des Décrets de l'Assemblée Nationale Constituante Sur Les Récompenses
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$20.99
Recueil de lois composant le code civil, avec les discours des orateurs du gouvernement, Tome 4: les rapports de la commission.
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$26.99
Nouveaux statuts et règlemens pour la Communauté des Marchands Vinaigriers de la ville,: fauxbourgs et banlieue d'Orléans. 30 Janvier 1778.
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$15.99
Règlement Sur Le Service Du Casernement: 30 Juin 1856
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$16.99
Affaire Landoville, Audience Du 4 Avril 1843
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