Books by Louis XIII
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Édict du roy du 12 juin 1633, création en tiltre d'offices formez de 4 conseillers controolleurs: ordinaires des guerres au régiment des Gardes franço
Édict du roy du 12 juin 1633, création en tiltre d'offices formez de 4 conseillers controolleurs: ordinaires des guerres au régiment des Gardes franço
Louis XIII
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Édict du roy, portant creation en heredité d'un prud'homme esleu pour la visite des cuirs: Et des offices de vendeurs desdits cuirs en nostre province
Édict du roy, portant creation en heredité d'un prud'homme esleu pour la visite des cuirs: Et des offices de vendeurs desdits cuirs en nostre province
Louis XIII
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Declaration du roy du 2 decembre 1639, reformation des habits et deffences de porter passements d'or: d'argent et toutes sortes de dentelles de fil et
Declaration du roy du 2 decembre 1639, reformation des habits et deffences de porter passements d'or: d'argent et toutes sortes de dentelles de fil et
Louis XIII
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Declaration du roy du 23 decembre 1630, portant diminution de la vente et prix du sel
Declaration du roy du 23 decembre 1630, portant diminution de la vente et prix du sel
Louis XIII
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Édict du 16 may 1635, les officiers des gabelles sont restablis et confirmez en la jouyssance: de leurs droicts avec attribution de droits de chevauch
Édict du 16 may 1635, les officiers des gabelles sont restablis et confirmez en la jouyssance: de leurs droicts avec attribution de droits de chevauch
Louis XIII
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Édicts du roy des 1er fevrier et 25 may 1630 et 3 juillet 1632, suppression des charges de generaux: des postes, creation de surintendans desdites pos
Édicts du roy des 1er fevrier et 25 may 1630 et 3 juillet 1632, suppression des charges de generaux: des postes, creation de surintendans desdites pos
Louis XIII
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Édict portant création en tiltre d'offices formés, de six offices de conseillers de S. M.: trésoriers et payeurs héréditaires des gaiges de tous les c
Édict portant création en tiltre d'offices formés, de six offices de conseillers de S. M.: trésoriers et payeurs héréditaires des gaiges de tous les c
Louis XIII
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Déclaration du Roy du 7 juin 1621, par laquelle tous les habitans et personnes qui sont de présent: ès villes de La Rochelle et S. Jean d'Angély, sont
Déclaration du Roy du 7 juin 1621, par laquelle tous les habitans et personnes qui sont de présent: ès villes de La Rochelle et S. Jean d'Angély, sont
Louis XIII
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Édicts d'août 1617 et d'octobre 1624 et déclaration du 12 mai 1633, pour l'establissement, vente: et revente en hérédité des offices de regratiers rev
Édicts d'août 1617 et d'octobre 1624 et déclaration du 12 mai 1633, pour l'establissement, vente: et revente en hérédité des offices de regratiers rev
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Lettres patentes, portant jussion au Grand Conseil de vérifier sans restriction et modification: quelconque ses édicts pour le rachapt de toutes sorte
Lettres patentes, portant jussion au Grand Conseil de vérifier sans restriction et modification: quelconque ses édicts pour le rachapt de toutes sorte
Louis XIII
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Édict Portant Création Des Offices Des Gabelles À Sel de Dauphiné
Édict Portant Création Des Offices Des Gabelles À Sel de Dauphiné
Louis XIII
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Édict du roy du 17 aoust 1632, portant suppression des offices de commissaires triennaux des tailles: et des 12 deniers pour livre à eux attribuez, et
Édict du roy du 17 aoust 1632, portant suppression des offices de commissaires triennaux des tailles: et des 12 deniers pour livre à eux attribuez, et
Louis XIII
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Édict du 16 may 1635, portant création de six offices de conseillers de S. M., trésoriers et payeurs: héréditaires des gages des commissaires des guer
Édict du 16 may 1635, portant création de six offices de conseillers de S. M., trésoriers et payeurs: héréditaires des gages des commissaires des guer
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Déclaration du 19 décembre 1617, pour l'observation du règlement pour le sallaire et taxes des juges: greffiers, enquesteurs, tabellions, sergens et a
Déclaration du 19 décembre 1617, pour l'observation du règlement pour le sallaire et taxes des juges: greffiers, enquesteurs, tabellions, sergens et a
Louis XIII
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Édict du 28 juin 1627, portant création dans le ressort des Chambres des Comptes de Paris et Rouen: d'un conseiller receveur général des consignations
Édict du 28 juin 1627, portant création dans le ressort des Chambres des Comptes de Paris et Rouen: d'un conseiller receveur général des consignations
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Commission envoyée à Mgr. le président d'Ons-en-Bray, pour la réformation des habits: meubles, jeux, trains et équipages
Commission envoyée à Mgr. le président d'Ons-en-Bray, pour la réformation des habits: meubles, jeux, trains et équipages
Louis XIII
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Déclaration du roy, sur l'édict des greffes des insinuations ecclésiastiques: Avec l'estat, règlement et augmentation des taxes et droicts y attribuez
Déclaration du roy, sur l'édict des greffes des insinuations ecclésiastiques: Avec l'estat, règlement et augmentation des taxes et droicts y attribuez
Louis XIII
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Instruction sur l'usage des lunettes ou conserves, pour toutes sortes de vues. Marques auxquelles: on peut connoître si les vues longues ordinaires on
Instruction sur l'usage des lunettes ou conserves, pour toutes sortes de vues. Marques auxquelles: on peut connoître si les vues longues ordinaires on
Louis XIII
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La Frontière d'Argonne, 843-1659. Procès de Claude de la Vallée, 1535-1561
La Frontière d'Argonne, 843-1659. Procès de Claude de la Vallée, 1535-1561
Louis XIII
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Lettres patentes confirmant l'establissement tant général que particulier, des Bureaux: et Chambres ecclésiastiques
Lettres patentes confirmant l'establissement tant général que particulier, des Bureaux: et Chambres ecclésiastiques
Louis XIII
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Édict du roy du 6 aoust 1632, création en chacune des élections de la Généralité de Guyenne: des offices de greffier des affirmations, du doublement d
Édict du roy du 6 aoust 1632, création en chacune des élections de la Généralité de Guyenne: des offices de greffier des affirmations, du doublement d
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Declaration du roy, sur la jurisdiction et cognoissance des juges consuls de ce royaume: Ensemble les arrests de la cour de Parlement
Declaration du roy, sur la jurisdiction et cognoissance des juges consuls de ce royaume: Ensemble les arrests de la cour de Parlement
Louis XIII
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Édict du 27 mars 1623, portant création en tiltre d'office formé, d'un greffier triannal: et 3 maistres clercs héréditaires en chacun grenier à sel de
Édict du 27 mars 1623, portant création en tiltre d'office formé, d'un greffier triannal: et 3 maistres clercs héréditaires en chacun grenier à sel de
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Declaration du roy et arrest du Conseil d'Estat de sa Majesté de decembre 1629? restablissement: des droicts d'entrée, de douzee deniers pour livre à
Declaration du roy et arrest du Conseil d'Estat de sa Majesté de decembre 1629? restablissement: des droicts d'entrée, de douzee deniers pour livre à
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Déclaration du 4 mai 1621, establissement d'un greffier des affirmations en chacune eslection: du Royaume avec pouvoir de recevoir les droicts de véri
Déclaration du 4 mai 1621, establissement d'un greffier des affirmations en chacune eslection: du Royaume avec pouvoir de recevoir les droicts de véri
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Édict de mars 1637, portant création d'une Généralité et Bureau des Finances en la ville d'Allançon: avec pareil nombre d'officiers qu'ès autres Burea
Édict de mars 1637, portant création d'une Généralité et Bureau des Finances en la ville d'Allançon: avec pareil nombre d'officiers qu'ès autres Burea
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Édict Du Roy Portant Union d'Entre La Chambre Des Comptes & Cour Des Aydes de Montpelier
Édict Du Roy Portant Union d'Entre La Chambre Des Comptes & Cour Des Aydes de Montpelier
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Édict Du Roy Du 8 May 1634, Portant Creation de 200 Offices de Chevaliers Du Guet: 200 Lieutenans, 200 Exempts Et 600 Archers Dudit Guet, Y Compris Le
Édict Du Roy Du 8 May 1634, Portant Creation de 200 Offices de Chevaliers Du Guet: 200 Lieutenans, 200 Exempts Et 600 Archers Dudit Guet, Y Compris Le
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Édict du Roy du 8 avril 1622, création et augmentation en tiltre d'office formé, en chacun bureau: des Généralitez de ses finances, de certain nombre
Édict du Roy du 8 avril 1622, création et augmentation en tiltre d'office formé, en chacun bureau: des Généralitez de ses finances, de certain nombre
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$13.99
Edict du roy du 9 aoust 1629, revocant de l'edict du mois d'avril 1628 et creation de l'office: de greffier triennal et place de clerc en chacun des B
Edict du roy du 9 aoust 1629, revocant de l'edict du mois d'avril 1628 et creation de l'office: de greffier triennal et place de clerc en chacun des B
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Edict du roy du 16 may 1635, revocation et suppression des eslections particulieres de France: anciennes et nouvelles et attribution de gages et droic
Edict du roy du 16 may 1635, revocation et suppression des eslections particulieres de France: anciennes et nouvelles et attribution de gages et droic
Louis XIII
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Édict du roy des 13 aoust et 15 septembre 1633, portant suppression des droits de descentes: et franc-sallé attribuez aux officiers des greniers à sel
Édict du roy des 13 aoust et 15 septembre 1633, portant suppression des droits de descentes: et franc-sallé attribuez aux officiers des greniers à sel
Louis XIII
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Lettres patentes en forme d'édict du 13 d'avril 1641, portant restablissement du Parlement de Rouen: avec augmentation d'officiers, tant au Parlement
Lettres patentes en forme d'édict du 13 d'avril 1641, portant restablissement du Parlement de Rouen: avec augmentation d'officiers, tant au Parlement
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Édict contenant création des offices de conseillers et receveurs généraux, receveurs: et controlleurs particuliers de la prévosté de Nantes et autres
Édict contenant création des offices de conseillers et receveurs généraux, receveurs: et controlleurs particuliers de la prévosté de Nantes et autres
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Édict du roy du 6 mars 1626, portant création des offices de receveurs et controlleurs généraux: provinciaux triennaux des décimes, avec les gages et
Édict du roy du 6 mars 1626, portant création des offices de receveurs et controlleurs généraux: provinciaux triennaux des décimes, avec les gages et
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Édict general du roy du 28 juin 1627, sur le reglement de la justice: et creation en heredité de plusieurs offices
Édict general du roy du 28 juin 1627, sur le reglement de la justice: et creation en heredité de plusieurs offices
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Édict portant création d'un conseiller honoraire en chacun bailliage, séneschaussée: et siège présidial. Vérifiée en Parlement, Chambre des Comptes et
Édict portant création d'un conseiller honoraire en chacun bailliage, séneschaussée: et siège présidial. Vérifiée en Parlement, Chambre des Comptes et
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Declaration du roy du 20 decembre 1635, portant que les presidens, conseillers, advocats, procureurs: de sa Majesté en la Cour des Aydes de Paris, ser
Declaration du roy du 20 decembre 1635, portant que les presidens, conseillers, advocats, procureurs: de sa Majesté en la Cour des Aydes de Paris, ser
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Declaration du Roy sur le subject des nouveaux remuements de son Royaume
Declaration du Roy sur le subject des nouveaux remuements de son Royaume
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Déclaration du 4 janvier 1638, confirmation des privilèges attribuez aux officiers domestiques: et commençaux de la Maison du Roy et de la Reyne, empl
Déclaration du 4 janvier 1638, confirmation des privilèges attribuez aux officiers domestiques: et commençaux de la Maison du Roy et de la Reyne, empl
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Édict portant création en tiltre d'office, en chacune eslection en chef du Royaume, d'un conseiller: et premier esleu assesseur, d'un conseiller esleu
Édict portant création en tiltre d'office, en chacune eslection en chef du Royaume, d'un conseiller: et premier esleu assesseur, d'un conseiller esleu
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Lettres de déclaration du Roy du 14 juin 1621, sur la Religion prétendue réformée: pour les retenir et faire demeurer en l'obéissance de S. M. et obse
Lettres de déclaration du Roy du 14 juin 1621, sur la Religion prétendue réformée: pour les retenir et faire demeurer en l'obéissance de S. M. et obse
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Édict du roy du 28 juin 1627, portant creation en heredité des offices de controlleurs des actes: et expeditions des greffiers, clercs de greffes, not
Édict du roy du 28 juin 1627, portant creation en heredité des offices de controlleurs des actes: et expeditions des greffiers, clercs de greffes, not
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Edict du roy du 16 may 1635, portant creation de tresoriers generaux: et commis payeurs de gendarmerie
Edict du roy du 16 may 1635, portant creation de tresoriers generaux: et commis payeurs de gendarmerie
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Lettres patentes portant affranchissement du droit des francs-fiefs, nouveaux acquests, ban: et arrière-ban, donnez en faveur des habitans de la ville
Lettres patentes portant affranchissement du droit des francs-fiefs, nouveaux acquests, ban: et arrière-ban, donnez en faveur des habitans de la ville
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Declaration du roy du 7 janvier 1637, defenses à toutes personnes d'exposer, ni recevoir aucunes: especes d'or et d'argent tant de France qu'estranger
Declaration du roy du 7 janvier 1637, defenses à toutes personnes d'exposer, ni recevoir aucunes: especes d'or et d'argent tant de France qu'estranger
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Recueil d'ordonnances des 8-12 et 14-15 août 1636, pour la levée et payement des gens de guerre: recepte de deniers, réparations, vivres et autre poli
Recueil d'ordonnances des 8-12 et 14-15 août 1636, pour la levée et payement des gens de guerre: recepte de deniers, réparations, vivres et autre poli
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Édict de décembre 1626, portant révocation de l'édict de création d'un second advocat: et procureur du Roy alternatif, en chacune eslection de ce Roya
Édict de décembre 1626, portant révocation de l'édict de création d'un second advocat: et procureur du Roy alternatif, en chacune eslection de ce Roya
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